Éditeur du site
Le site decourbe.net est édité par :
Anthony Decourbe, entrepreneur individuel exerçant sous le régime de la micro-entreprise, sous le nom commercial ADesign
Adresse : 303 allée des Sources, 13760 Saint-Cannat, France
SIREN : 493 989 404
SIRET : 493 989 404 00030
Téléphone : 07 83 08 98 42
Courriel : hello@decourbe.net
Exonération de TVA, TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
Activité : création et refonte de sites internet et d'applications, développement, hébergement et maintenance de solutions numériques.
Directeur de la publication
Anthony Decourbe, en qualité d'éditeur du site.
Hébergeur
Le site est hébergé par :
Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
https://vercel.com
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Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site decourbe.net, notamment la structure, les textes, les visuels, les illustrations, la charte graphique, le logotype ADesign et le code source, est la propriété exclusive d'Anthony Decourbe, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les projets présentés dans la section « Réalisations » sont publiés avec l'accord des clients concernés. Les marques, logotypes et noms commerciaux de ces clients demeurent leur propriété exclusive.
Les polices de caractères, bibliothèques logicielles et services tiers utilisés sur le site restent soumis à leurs licences respectives.
Liens hypertextes
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Disponibilité et responsabilité
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Signalement de contenu illicite
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